Which product are you using?
Hide

Additional Service Terms - French

Conditions relatives au service supplémentaire

Utilisateur à distance / à domicile

De manière générale, un téléphone West IP Communications (ci-après dénommé : « West ») fonctionne et remplit bien ses fonctions sur la plupart des connexions Internet à haut débit. Cependant, parfois, des problèmes locaux de réseau, le trafic Internet et les changements de table de routage peuvent engendrer des coupures ou des communications de mauvaise qualité au sein des connexions du réseau non géré.  Cette situation comprend, sans toutefois s’y limiter, une communication unidirectionnelle, un écho et/ou des appels rompus, pour tout appel auquel un utilisateur à cet endroit participe. Lorsque lesdits événements se produisent, ils peuvent être indépendants de votre prestataire de service et ne sont jamais de la responsabilité de West.

West ne garantit pas et ne peut garantir un service aux utilisateurs n’utilisant pas l’accès au réseau MPLS fourni par West. Cette situation comprend, sans toutefois s’y limiter, les utilisateurs ayant un appareil West (un téléphone IP ou logiciel) chez eux ou un bureau distant opérant sur une connexion haut débit (DSL ou modem câble) ou sur une autre connexion sur l’ensemble d’Internet.

West ne peut fournir une assistance lors de la configuration des réseaux domestiques ou dépanner de manière régulière les utilisateurs opérant à partir d’un endroit sans connexion au réseau MPLS fournie par West. 

West recommande ce qui suit pour les utilisateurs à domicile / à distance :

  • une connexion haut début d’une vitesse égale ou supérieure à 1,5 mbps / 384 Kbps via un important prestataire de service ;
  • un routeur Linksys haut débit capable de fournir la NAT (la plupart des modèles).

West n’est pas responsable de la configuration, de l’entretien ni de l’assistance des appareils sur le réseau domestique.

West comprend l’avantage de pouvoir étendre son lieu de travail jusque chez soi, ce phénomène a conduit au développement d’une plateforme qui répond à ces besoins et qui aide et maintient toutes les portions du réseau et de l’infrastructure sous le contrôle de West, de manière à garantir la meilleure expérience possible.

Services d’acheminement

Configuration du PBX
Le Client est responsable de tous les changements apportés au PBX et programme la venue du personnel approprié pour effectuer les changements et établir les frais associés auxdits changements.

Les frais de consultance et de Service professionnel ne sont pas inclus dans les FNR de West.  Si de tels services sont nécessaires, ils peuvent être effectués et facturés sur une base horaire.

Le Client doit prévoir le besoin d’experts en la matière puisqu’il s’agit des PBX installés chez le Client qui sont nécessaires à l’installation, à la configuration et aux essais.

Informations relatives à l’emplacement
Le Client reconnaît être responsable du commutateur local / de l’infrastructure de données.

Le Client est responsable de tous les changements apportés à l’infrastructure locale et programme la venue du personnel approprié pour effectuer les changements et établir les frais associés auxdits changements.

Informations relatives au Circuit
Tous les frais d’installation (pour le Circuit ou autre) comprennent les frais pour la livraison du circuit chez le Client (point de démarcation du bâtiment de l’opérateur de boucle locale [OBL]).  Tous les frais supplémentaires facturés par la compagnie locale de téléphonie ou tout tiers, pour avoir amené le Circuit sur l’installation / le site / le local technique du Client ou ailleurs est à la charge du Client.

Tous les Circuits fournis par West sont commandés après la réception et l’acceptation du contrat signé, la réalisation et la transmission du kit de préinstallation.  Les Clients doivent prévoir les délais d’installation qui suivent, basés sur les délais classiques de West pour les Circuits.  Les délais d’installation ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne sont pas garantis.

  • T-1 : 45 à 60 jours
  • DS3 : 60 à 90 jours
  • Metro Ethernet : 90 à 120 jours

West fournit une date d’Engagement ferme de commande une fois que West reçoit ladite date de la part de l’OBL. En règle générale, l’OBL peut être attendu sur le site dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date d’Engagement ferme de commande. Plusieurs jours après la mise en place de l’OBL, le Circuit est livré à West pour faire des tests et essais. West ne peut prévoir ou programmer la venue de l’OBL sur le site. Le Client est tenu d’informer toutes les parties de l’arrivée prévue du technicien, de manière à ce que ce dernier ne soit pas refoulé.

West commence à facturer les services de données commandés à partir de l’installation du Circuit / de la date de l’Engagement ferme de commande.

Les transferts de données ont lieu le lundi, mercredi et vendredi entre 8 h et 18 h ; le mardi et jeudi entre 8 h et 21 h (ET), tout transfert en dehors desdites périodes engendre des coûts supplémentaires.

West requiert que tous les équipements privés d’abonné dans lesquels un Circuit West se termine soient configurés selon le TACACS fourni (protocole d’authentification à distance) et que West ait les droits de gestion.

Numéros de téléphone
Si le Client n’utilise pas les numéros SDA, les numéros existants du Client pour les appels à distance peuvent être renvoyés à West. Si cette option est choisie jusqu’à ce que West soit en mesure de connecter les numéros du Client au réseau de West, le Client s’expose à des frais de réacheminement des appels de la part de son fournisseur actuel. Le délai d’installation est raccourci puisqu’il ne dépend pas du délai de connexion.

—OU—

Si le Client utilise les numéros SDA ou souhaite connecter les numéros au lieu de s’exposer aux frais de réacheminement des appels, le Client a besoin d’une connexion directe. West ne demande aucuns frais supplémentaires et les délais d’installation sont estimés entre 4 et 5 semaines.

Le Client doit fournir une liste de numéros de téléphone (locaux et 800) pour qu’ils soient connectés au réseau de West.  Le Client reconnaît que des délais d’installation peuvent s’allonger si ces informations ne sont pas fournies dans un délai de 1 jour ouvrable à compter de la date d’exécution du contrat applicable pour les Services de West.

Informations relatives à la portabilité
En cas de portabilité du numéro, un changement de date de connexion une fois que l’Engagement ferme de commande a été établi augmente le risque de perdre prématurément la portabilité des numéros. En effet, la portabilité des numéros sur la date de la première connexion OU les numéros est exclue lorsque la connexion s’active.

Les questions relatives à la portabilité sont traitées du lundi au jeudi entre 7 h et 19 h et le vendredi entre 7 h et 14 h (ET).  Elles ne sont pas traitées le week-end.

Si la date de portabilité est modifiée à la demande du Client une fois que l’Engagement ferme de commande a été donné, le changement s’élève à 500 $ (par connexion).

Obtention d’un nouveau SDA
West ne prend pas en charge les demandes relatives aux numéros mnémotechniques.

West ne peut garantir des séquences de numéros successifs ou une série de 4 chiffres particuliers.

Toute nouvelle attribution de SDA entraîne un coût de 250 $ (par attribution).

Services VoiceMaxx, VoiceMaxx CE et Wide Area Network (« WAN » / réseau étendu)

Informations relatives à l’emplacement
Le Client reconnaît que l’infrastructure du commutateur local relève de sa responsabilité et que les commutateurs 10/100 gérés sont obligatoires.

Le Client admet qu’un câble Ethernet Cat5 ou Cat6 est nécessaire pour toutes les zones où doit se trouver un téléphone IP (remarque : un ordinateur et un téléphone peuvent utiliser le même passage Ethernet).

Le Client est responsable de toutes les longueurs de câbles supplémentaires pour la mise en place des téléphones IP.

Le Client reconnaît qu’une prise électrique est nécessaire à proximité directe du téléphone IP, à moins que les commutateurs PoE (Power over Ethernet / alimentation électrique par Ethernet) ne soient utilisés.

Informations relatives au Circuit
Tous les frais d’installation (pour le Circuit ou autre) comprennent les frais pour la livraison du circuit chez le Client (point de démarcation du bâtiment de l’opérateur de boucle locale [OBL]). Tous les frais supplémentaires facturés par la compagnie locale de téléphonie ou tout tiers, pour avoir amené le Circuit sur l’installation / le site / le local technique du Client ou ailleurs est à la charge du Client.

Tous les Circuits fournis par West IP Communications (« West ») sont commandés après la réception et l’acceptation du contrat signé, la réalisation et la transmission du kit de préinstallation. Les Clients doivent prévoir les délais d’installation qui suivent, basés sur les délais classiques de West pour les Circuits. Les délais d’installation ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne sont pas garantis.

  • T-1 : 45 à 60 jours
  • DS3 : 60 à 90 jours
  • Metro Ethernet : 90 à 120 jours

West fournit une date d’Engagement ferme de commande une fois que West reçoit ladite date de la part de l’OBL. En règle générale, l’OBL peut être attendu sur le site dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date d’Engagement ferme de commande. Plusieurs jours après la mise en place de l’OBL, le Circuit est livré à West pour faire des tests et essais. West ne peut prévoir ou programmer la venue de l’OBL sur le site. Le Client est tenu d’informer toutes les parties de l’arrivée prévue du technicien, de manière à ce que ce dernier ne soit pas refoulé.

West commence à facturer les services de données commandés à partir de l’installation du Circuit / de la date de l’Engagement ferme de commande.

Les transferts de données ont lieu le lundi, mercredi et vendredi entre 8 h et 18 h ; le mardi et jeudi entre 8 h et 21 h (ET), tout transfert en dehors desdites périodes engendre des coûts supplémentaires.

West requiert que tous les équipements privés d’abonné dans lesquels un Circuit West se termine soient configurés selon le TACACS fourni (protocole d’authentification à distance) et que West ait les droits de gestion.

Les conditions suivantes s’appliquent pour VoiceMaxx et VoiceMaxx CE, mais pas aux Services WAN :

Numéros de téléphone
Si le Client n’utilise pas les numéros SDA, les numéros existants du Client pour les appels à distance peuvent être renvoyés à West. Si cette option est choisie jusqu’à ce que West soit en mesure de connecter les numéros du Client au réseau de West, le Client s’expose à des frais de réacheminement des appels de la part de son fournisseur actuel. Le délai d’installation est raccourci puisqu’il ne dépend pas du délai de connexion.

—OU—

Si le Client utilise les numéros SDA ou souhaite connecter les numéros au lieu de s’exposer aux frais de réacheminement des appels, le Client a besoin d’une connexion directe. West ne demande aucuns frais supplémentaires et les délais d’installation sont estimés entre 4 et 5 semaines.

Le Client doit fournir une liste de numéros de téléphone (locaux et 800) pour qu’ils soient connectés au réseau de West.  Le Client reconnaît que des délais d’installation peuvent s’allonger si ces informations ne sont pas fournies dans un délai de 1 jour ouvrable à compter de la date d’exécution du contrat applicable pour les Services de West.

Informations relatives à la portabilité
En cas de portabilité du numéro, un changement de date de connexion une fois que l’Engagement ferme de commande a été établi augmente le risque de perdre prématurément la portabilité des numéros. En effet, la portabilité des numéros sur la date de la première connexion OU les numéros est exclue lorsque la connexion s’active.

Les questions relatives à la portabilité sont traitées du lundi au jeudi entre 7 h et 19 h et le vendredi entre 7 h et 14 h (ET).  Elles ne sont pas traitées le week-end.

La date de portabilité est modifiée à la demande du Client une fois que l’Engagement ferme de commande a été donné, le changement s’élève à 500 $ (par connexion).

Obtention d’un nouveau SDA
West ne prend pas en charge les demandes relatives aux numéros mnémotechniques.

West ne peut garantir des séquences de numéros successifs ou une série de 4 chiffres particuliers.

Toute nouvelle attribution de SDA entraîne un coût de 250 $ (par attribution).

30/11/2015